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Marques déposées par l'association loi 1901 ESAT SAINT JEAN
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REGAL DE SAINT BRICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

REGAL DE SAINT BRICE
ESAT SAINT JEAN Association loi 1901

Numéro de dépôt :
96631728
Date de dépôt :
21/06/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2016

Présentation de la marque REGAL DE SAINT BRICE

Déposée le 21 juin 1996 par l'association loi 1901 ESAT SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGAL DE SAINT BRICE »

Le déposant est l'association loi 1901 ESAT SAINT JEAN domicilié(e) 1 semens,33540 (dossier no 2319500) - 33540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 437 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESAT SAINT JEAN Monsieur Jean-Louis CASSEN domicilié(e) 1 Semens,33540 SAINT BRICE (dossier no 2319500) - 33540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGAL DE SAINT BRICE est expirée depuis le 21 juin 2016.

ESAT SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : RÉGAL DE SAINT BRICE , NUTRIA SPORT


ESAT SAINT JEAN Association loi 1901 - 1 semens,33540 (dossier no 2319500) - 33540 - France - SIREN 392437042


ESAT SAINT JEAN Monsieur Jean-Louis CASSEN - 1 Semens,33540 SAINT BRICE (dossier no 2319500) - 33540 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2006 n°2319500 - Publication au BOPI 2006-07-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735865 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

Foie gras, rillettes, (canard et oie), confits, (canard, oie et porc), pâtés, plats cuisinés à base des produits précités.